Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DAKY
Christian Térouanne

Numéro de dépôt :
92420424
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque LE DAKY

Déposée le 26 mai 1992 par Christian Térouanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DAKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est Christian Térouanne, domicilié(e) Le Bourg, 72370 ARDENAY S/MERIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Térouanne eurl Baltimore, Victor, La Petite - France.

La marque LE DAKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DAKY est expirée depuis le 26 mai 2002.

Christian Térouanne a également déposé les autres marques suivantes : Le village Hollandais , LE VILLAGE HOLLANDAIS , KARTAPIZZA


Christian Térouanne - Le Bourg, 72370 ARDENAY S/MERIZE - France


Christian Térouanne eurl Baltimore, Victor, La Petite - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Restauration et service de bar